Les divagations d’animaux (bovins, ovins, chevaux, etc…) sur les voies ferrées, augmentent sur les régions Aquitaine et Poitou-Charentes.
Ces divagations génèrent des heurts avec les trains et causent des perturbations du trafic ferroviaire. Dans certains cas, il peut être constaté des accidents humains et matériels graves.
En 2015, nous constatons déjà 62 incidents affectant 261 trains, pour la plupart des TER.
L’absence ou le manque d’entretien des clôtures est le facteur déclenchant de la survenance de ces incidents.
Plusieurs événements récents illustrent les causes et les conséquences de ce type de danger :
- un TER heurte 2 chevaux. L’un est empalé sur l’attelage de devant et l’autre est coincé sous une voiture. Il faudra évacuer les voyageurs (pas de blessé à bord) par un train spécialement affrété. Le dégagement des carcasses nécessitera une longue intervention des pompiers. La voie sera dégagée après plusieurs heures, entraînant de fortes perturbations en pointe de soirée sur le trafic TER.
– un TER heurte un troupeau de vaches et déraille. Les voyageurs sont évacués et transbordés dans des véhicules routiers (une voyageuse légèrement blessée est prise en charge par les pompiers) 300 mètres de voie ferrée sont à refaire totalement, Il faudra 2 jours pour rétablir provisoirement les circulations. L’autorail sera inutilisable.
– un train INTERCITES heurte un bovin qui se retrouve coincé sous une voiture du convoi. Les voyageurs sont évacués en pleine nuit par une route en contrebas de la voie : il faudra 3 heures pour dégager la carcasse avec le concours des pompiers ; 15 trains seront immobilisés, dont certains plusieurs heures, en pleine nuit pour attendre la reprise du trafic
Dans tous les cas, c’est la responsabilité civile du propriétaire des animaux qui est mise en cause, mais également sa responsabilité pénale.
Le Code Rural impose aux éleveurs la mise en place de clôtures.
Le Code des Transports précise que le fait d’introduire des animaux dans les parties de la voie ferrée non affectée à la circulation publique ou d’y laisser introduire les animaux dont on est responsable peut être passible de peine d’emprisonnement et d’amende importante.
SNCF attire l’attention des propriétaires pour parfaire l’entretien des clôtures bordant les voies ferrées afin d’éviter des situations aux conséquences financières et personnelles lourdes.
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