Saint-Martial de Valette s’intéresse à ce que font ses élus, c’est bien connu. Voici un article à mettre dans vos favoris et qui vous donnera un suivi précis des activités de notre député, Monsieur Cubertafon…
- Question Écrite N° 9478 du 27/06/23 (Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme) (Retirée)
- Question Écrite N° 6922 du 04/04/23 (Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme) (Retirée)
- Question Écrite N° 18679 du 11/06/24 (Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention) (Sans réponse)
- Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/06/2024
- Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/06/2024
- Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/06/2024
- Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 29/05/2024
- Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 29/05/2024
- Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 29/05/2024
- Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 29/05/2024
- Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 29/05/2024
- Amendement N° 2849 au texte N° 2634 - Article 11 (Sort indéfini)
- Amendement N° 3383 au texte N° 2634 - Article 7 (Irrecevable)
- Amendement N° 2855 au texte N° 2634 - Avant l'article 18 bis (Sort indéfini)
- Amendement N° 2809 au texte N° 2634 - Article 8 (Sort indéfini)
- Amendement N° 2853 au texte N° 2634 - Article 5 (Rejeté)
- Amendement N° 3405 au texte N° 2634 - Article 9 (Sort indéfini)
- Amendement N° 3378 au texte N° 2634 - Article 16 (Sort indéfini)
- Amendement N° 2845 au texte N° 2634 - Article 8 (Irrecevable)
- Sous-Amendement N° 5579 à l'amendement N° 1085 au texte N° 2600 - Article 10 (Retiré avant séance)
- Sous-Amendement N° 5580 à l'amendement N° 1085 au texte N° 2600 - Article 10 (Irrecevable)
- Amendement N° 3382 au texte N° 2634 - Article 17 (Sort indéfini)
- Amendement N° 2854 au texte N° 2634 - Article 16 (Irrecevable)
- Sous-Amendement N° 5591 à l'amendement N° 2528 au texte N° 2600 - Article 10 (Irrecevable)
- Amendement N° 2798 au texte N° 2634 - Article 4 (Sort indéfini)
- Sous-Amendement N° 5592 à l'amendement N° 2528 au texte N° 2600 - Article 10 (Irrecevable)
- Amendement N° 3408 au texte N° 2634 - Article 11 (Sort indéfini)
- Amendement N° 3022 au texte N° 2634 - Article 8 (Sort indéfini)
- Amendement N° 3401 au texte N° 2634 - Article 4 (Adopté)
- Amendement N° 2847 au texte N° 2634 - Article 8 (Sort indéfini)
©Site officiel de la commune de Saint-Martial de Valette en Périgord vert - https://saint-martial-de-valette.fr
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